Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4021715
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
Présentation de la marque FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural domicilié(e) 1 rue sainte lucie - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNSMR, Mme. Brigitte LINDER domicilié(e) 1 rue sainte lucie - 75015 - Paris - France.
La marque FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural, Association loi 1901 - 1 rue sainte lucie - 75015 - Paris - France
FNSMR, Mme. Brigitte LINDER - 1 rue sainte lucie - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FNSMR SPORT EN MILIEU RURAL"
